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HNS / Localisateur SNPD

Localisateur SNPD

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Tour d’horizon du localisateur SNPD

Le Localisateur SNPD est un outil d’interrogation (en anglais seulement) de la liste de toutes les SNPD telles que définies par la Convention SNPD de 2010. Il fournit des informations sur les critères de classification des SNPD et permet de vérifier si une substance constitue une cargaison donnant lieu à contribution. Les utilisateurs peuvent également déterminer de quels comptes relèvent les substances donnant lieu à contribution.

Compte tenu de la nature dynamique de la liste de substances nocives et potentiellement dangereuses, telles que définies dans la Convention SNPD de 2010, le Localisateur SNPD est régulièrement mis à jour. La version disponible actuellement (version 12) a été mise à jour le 31 mai 2022.

Vous pouvez télécharger les résultats de vos recherches ou l’ensemble de la base de données au format CSV (fichier de valeurs séparées par des virgules) à partir de la page de résultats. Cette fonction est prévue pour aider les utilisateurs à vérifier plusieurs substances en même temps.

Recherche par numéro ONU/NA

Les numéros ONU (numéros d’identification des matières de l’ONU) sont des numéros à quatre chiffres qui identifient les matières et articles dangereux (tels que les explosifs, les liquides inflammables, les oxydants, les liquides toxiques, etc.) dans le cadre du transport international.

Les numéros NA (numéros nord-américains) sont délivrés par le Ministère des transports des États‑Unis et sont identiques aux numéros ONU (à cela près que, dans certains cas, des substances sans numéro ONU peuvent avoir reçu un numéro NA).

La méthode la plus simple pour rechercher une substance est de posséder le numéro ONU/NA. Il suffit de saisir le numéro ONU/NA à quatre chiffres, sans le préfixe « UN » ou « NA » (p. ex. « 1017 » pour le chlore).

Il est à noter que les numéros ONU sont uniquement utilisés dans le Localisateur SNPD en fonction de leur inclusion dans les listes de produits qui figurent dans les divers codes/listes concernés. Ils ne s’affichent donc que pour les entrées relatives aux marchandises en colis ou aux cargaisons solides en vrac (pour lesquelles des numéros ONU sont indiqués dans les codes respectifs qui les visent).

Recherche par désignation

Avec l’option de recherche « Contains » (« Contient »), le système recherche les substances dont la désignation contient le(s) mot(s) que vous avez saisi(s). Cela permet d’obtenir un large éventail de résultats (p. ex. une recherche sur « methan » donne entre autres comme résultats « chloromethane » et « methane » ; une recherche sur « methanol » donne moins de résultats, entre autres « phenylmethanol » et « methanol »).

Avec l’option de recherche « Begins with » (« Commence par »), le système recherche les substances dont la désignation commence par le(s) mot(s) que vous avez saisi(s), dans l’ordre, espaces compris. Cette méthode donne moins de résultats et nécessite une meilleure connaissance de l’orthographe des désignations des substances (p. ex., saisir « fluor » donnera beaucoup plus de résultats que « fluorine » qui produira des entrées plus spécifiques).

Faites attention aux espaces, à la ponctuation et à l’ordre des mots, car le système recherche une substance correspondant exactement à ce que vous avez saisi (p. ex. saisir « dimethyl chlorine » ne permettra PAS de trouver « chlorine, dimethyl », car la ponctuation et l’ordre des mots sont différents). Le système ignore les préfixes contenant des chiffres et renvoie les résultats en tenant compte uniquement de la désignation (p. ex. une recherche du contenu « diaminohexane » renverra « 1,6‑Diaminohexane »).

Les résultats des recherches sont affichés en lettres majuscules et minuscules : les majuscules indiquent la désignation officielle des substances (telle qu’utilisée dans divers codes de l’OMI), tandis que les minuscules indiquent les synonymes. En cliquant sur une substance, vous pourrez voir à la fois la désignation officielle et tous les synonymes existants reconnus dans les différents codes. Pour les substances pouvant être transportées à la fois en vrac et en colis, les résultats de recherche opèreront une distinction entre les deux modes de transport et indiqueront les classifications respectives des SNPD et le compte contributeur selon le cas.

Filtre par compte

Divers filtres sont disponibles pour faciliter l’obtention de résultats de recherche spécifiques. Ils offrent les options suivantes :

  • le mode de transport (en vrac ou en colis) ;
  • la situation concernant les contributions (donnant lieu à contribution ou ne donnant pas lieu à contribution) ;
  • le compte dont relève la substance (général, hydrocarbures, GNL ou GPL) ; et
  • le groupe de classification des SNPD (sept catégories correspondant au type de substance ou à ses propriétés relatives au point d’éclair – voir ci-dessous).

Résultats de recherche

Les SNPD identifiées à la suite d’une recherche en utilisant les différentes options décrites ci‑dessus sont affichées par ordre alphabétique.

Consultation des données d’archive

Par défaut, le Localisateur SNPD interroge la liste des SNPD définies dans tous les codes et listes en vigueur pendant l’année civile en cours. Pour faciliter la notification des cargaisons donnant lieu à contribution, cette liste est actualisée chaque année à la fin du mois de mai, ce qui correspond à la date limite de notification prévue par le Protocole SNPD de 2010.

Toutefois, si un réceptionnaire ou une autorité gouvernementale doit consulter les données des années antérieures aux fins de vérification ou d’établissement des rapports, il est possible d’y accéder grâce à la fonction « Access Archived Data » (« Consulter les données d’archive »). Cette fonction permet de consulter les listes établies les années antérieures : choisissez une année et la liste en vigueur au cours de l’année en question s’affichera.

Cette fonction de consultation d’archives permet de consulter les listes de SNPD en vigueur à partir de 2020.

Qu’est-ce qu’une SNPD ?

Une substance est classée « SNPD » dans la Convention SNPD de 2010 si elle figure sur une ou plusieurs listes provenant des instruments pertinents de l’OMI visant à garantir la sécurité maritime et à prévenir la pollution. Ces substances sont :

  1. les hydrocarbures transportés en vrac, tels que définis à la règle 1 de l’Annexe I de MARPOL, y compris les combustibles riches en énergie (tels que définis à l’annexe 12 de la circulaire annuelle de la série MEPC.2) et les mélanges d’huile de pétrole ou de combustibles riches en énergie avec des biocarburants reconnus (tels que définis à l’annexe 11 de la même circulaire), ainsi que les hydrocarbures donnant lieu à contribution répertoriés par les FIPOL ;
  2. les substances liquides nocives transportées en vrac, telles que définies à la règle 1.10 de l’Annexe II de MARPOL, et les substances provisoirement classées dans les catégories de pollution X, Y ou Z et répertoriées dans la circulaire actuelle de la série MEPC.2 concernant les substances faisant l’objet d’accords tripartites ou figurant sur le site Web de l’OMI dans la liste des nouveaux accords tripartites non encore intégrés dans ladite circulaire annuelle. Sont également couverts dans ce contexte les « mélanges uniquement polluants » tels que mentionnés (ou en attente d’ajout) dans la liste 2 des produits figurant à l’annexe 2 de la circulaire de la série MEPC.2 ;
  • les substances liquides dangereuses transportées en vrac qui sont énumérées au chapitre 17 du Recueil IBC ;
  1. les substances, matières et articles dangereux, potentiellement dangereux et nuisibles transportés en colis qui sont visés par le Code IMDG, tel que modifié ;
  2. les gaz liquéfiés qui sont énumérés au chapitre 19 du Recueil IGC actuel, ainsi que dans tout accord tripartite en vigueur ;
  3. les substances liquides transportées en vrac dont le point d’éclair ne dépasse pas 60 °C ;
  4. les matières solides en vrac possédant des propriétés chimiques dangereuses qui sont visées par le Code IMSBC actuel tel que modifié, dans la mesure où ces substances sont également soumises aux dispositions du Code IMDG en vigueur en 1996, lorsqu’elles sont transportées en colis.

Plusieurs milliers de substances figurent sur ces listes et un grand nombre sont comprises dans plusieurs catégories des définitions des SNPD données par la Convention.

Pour de nombreux produits chimiques et substances, il existe plusieurs désignations ou synonymes qui peuvent être employés pour les décrire. La désignation principale utilisée pour décrire un produit chimique ou une substance dans les codes de l’OMI est la « désignation officielle de transport » pour les substances répertoriées dans le Code IMDG, le « nom du produit » pour celles répertoriées dans le Recueil IBC ou le Recueil IGC, et la « désignation de transport de la cargaison en vrac » (BCSN) pour celles répertoriées dans le Code IMSBC. Ces désignations sont souvent identiques pour la même substance, mais peuvent ne pas l’être, et une désignation principale utilisée dans un code peut être un synonyme employé dans un autre code. Le Localisateur SNPD utilise généralement la désignation principale appropriée des substances conformément au code pertinent bien que, dans certains cas, il puisse utiliser une dénomination plus large pour aider à l’identification.

Pour les produits pétroliers, il peut être important de vérifier que tout mot utilisé aux fins de recherche est conforme à la terminologie officielle des codes ou documents mentionnés ci-dessus. Si ce n’est pas le cas, une recherche peut quelquefois donner des résultats qui pourraient apparaître comme erronés à première vue. Par exemple, une recherche du terme « gasoline » (essence) renverra à plusieurs produits dont le nom contient « gasoline », mais seulement une occurrence pour le terme « gasoline » seul. Ce produit apparaîtra sous la forme GASOLINE qui est la « désignation officielle de transport » d’un produit en colis tel que listé dans le Code IMDG. Tel quel, ce produit sera noté comme ne donnant pas lieu à contribution dans la partie Compte Général/ Secteur Autres SNPD. Alors qu’on s’attendrait probablement à voir apparaître une référence dans le Compte Hydrocarbures, ce ne serait le cas qu’en utilisant un terme spécifique tel que « Automotive Gasoline » figurant dans l’un des documents de base, l’Annexe I de MARPOL. Avec ce terme, on obtiendrait un produit donnant lieu à contribution et qui est transporté en vrac dans le Compte Hydrocarbures/Secteur des Hydrocarbures non persistants.

Les SNPD peuvent être subdivisées en différentes catégories. Par exemple, elles peuvent être catégorisées en fonction de leur état physique (gaz, liquides et solides) ou des dangers potentiels qu’elles présentent (inflammables, explosives, toxiques, corrosives ou réactives). La Convention SNPD de 2010 distingue les substances transportées en vrac des substances transportées en colis.

Les « SNPD en vrac » incluent les solides et les liquides, y compris les hydrocarbures et les gaz liquéfiés transportés en vrac.

  • Gaz en vrac : tous les gaz liquéfiés transportés en vrac sont inclus, dont le gaz naturel liquéfié, le gaz de pétrole liquéfié, l’ammoniaque, l’éthylène, le butadiène, l’éthane, le propylène et d’autres gaz.
  • Matières solides en vrac : un grand nombre des principales matières solides en vrac sont exclues, car elles ne présentent pas de dangers chimiques (p. ex. le minerai de fer, les céréales, la bauxite et l’alumine, la roche phosphatée, le ciment et certains engrais). D’autres sont répertoriées comme matières potentiellement dangereuses en vrac seulement, mais ne sont pas considérées comme des SNPD (p. ex. le charbon, le fer réduit et les copeaux de bois). Les matières solides en vrac qui sont couvertes par la Convention comprennent quelques engrais, les nitrates de sodium et de potassium, le soufre et quelques types de farine de poissons.
  • Liquides en vrac : ils sont inclus s’ils présentent des dangers pour la sécurité ou des risques de pollution ou d’explosion. Il s’agit de produits chimiques organiques (p. ex. le méthanol, les xylènes et le styrène), de produits chimiques inorganiques (p. ex. l’acide sulfurique, l’acide phosphorique et la soude caustique) et d’huiles et de graisses végétales et animales (p. ex. l’huile de palme, l’huile de soja et le suif). Les hydrocarbures persistants et non persistants d’origine pétrolière sont également inclus.*

Les « SNPD en colis » comprennent les substances, matières et articles dangereux, potentiellement dangereux et nuisibles transportés en colis, couverts par le code IMDG. Un très grand nombre de substances rentrent dans cette catégorie.

*   L’indemnisation au titre de la pollution par les hydrocarbures due aux déversements mettant en cause des navires-citernes est couverte par le régime international d’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures.