Le Localisateur SNPD est un outil d’interrogation de la liste de toutes les SNPD telles que définies par le Protocole SNPD de 2010. Il fournit des informations sur les critères de classification des SNPD et permet de vérifier si une substance constitue une cargaison donnant lieu à contribution. Les utilisateurs peuvent également établir de quels comptes relèvent les substances donnant lieu à contribution.

Compte tenu de la nature dynamique de la liste de substances nocives et potentiellement dangereuses, telles que définies dans le Protocole SNPD de 2010, le Localisateur SNPD est régulièrement mis à jour.

Vous pouvez également télécharger les résultats de vos recherches au format CSV ou Excel, à partir de la page de résultats. Cette fonction est prévue pour aider les utilisateurs à vérifier plusieurs substances en même temps.

Recherche par numéro UN/NA

Saisissez le numéro UN/NA à quatre chiffres, sans préfixe UN ou NA (p. ex. ‘1017’ pour le chlore). Cette méthode est la plus simple pour rechercher une substance si vous possédez le numéro UN/NA.

Recherche par désignation

Avec l’option de recherche ‘contains’ (contient), le système recherche les substances dont la désignation contient le(s) mot(s) que vous avez tapé(s). Cela permet d’obtenir un large éventail de résultats (p. ex. une recherche sur « methan » renvoie 100 résultats, dont “Chlorohmethane” et “methane”; une recherche sur “methanol” donne cinq résultats, dont “Phenylmethanol” et “methanol”).

Avec l’option de recherche ‘begins with’ (commence par), le système recherche les substances dont la désignation commence par le(s) mot(s) que vous avez tapé(s), dans l’ordre et y compris les espaces. Cette méthode tend à donner moins de résultats et nécessite une meilleure connaissance de l’orthographe des désignations des substances (p. ex., taper »fluor » donnera 20 résultats et “fluorine” trois résultats).

Faites attention aux espaces, à la ponctuation et à l’ordre des mots, car le système recherche une substance correspondant exactement à ce que vous avez tapé (p. ex. ‘dimethyl chlorine’ ne trouvera PAS ‘chlorine, dimethyl’ car la ponctuation et l’ordre des mots sont différents). Le système ignore les préfixes contenant des chiffres et renvoie les résultats en tenant compte uniquement de la désignation (p. ex. une recherche sur ‘diaminohexane’ renverra ‘1,6-Diaminohexane’).

Les résultats des recherches sont affichés en lettres majuscules et minuscules: les majuscules indiquent la désignation officielle de transport (conformément au Code IMDG) des substances, tandis que les minuscules indiquent les synonymes. Cliquez sur une substance pour voir à la fois la désignation officielle de transport et tous les synonymes existants. Pour les substances pouvant être transportées à la fois en vrac et en colis, les résultats de recherche opèreront une distinction entre les deux modes de transport et indiqueront la classification SNPD et le compte contributeur.

Filtre par compte

Filtrez les résultats de la recherche par type de compte contributeur de SNPD.

Consulter les SNPD

Affiche les SNPD par ordre alphabétique.

Qu’est-ce qu’une SNPD ?

Une substance est classée SNPD dans la Convention SNPD de 2010 si elle figure sur une ou plusieurs listes provenant des instruments pertinents de l’OMI, conçus pour veiller à la sécurité maritime et à la prévention de la pollution. Ces substances sont:

1. les hydrocarbures transportés en vrac, tels que définis à la règle 1 de l’annexe I de la Convention MARPOL 73/78;
2. les substances liquides nocives transportées en vrac, telles que définies à la règle 1.10 de l’annexe II de la Convention MARPOL 73/78, et les substances provisoirement classées dans les catégories de pollution X, Y ou Z et répertoriées dans les circulaires MEPC 2 concernant les substances sujettes à des accords tripartites;
3. les substances liquides dangereuses transportées en vrac qui sont énumérées au chapitre 17 du Recueil IBC;
4. les substances, matières et articles dangereux, potentiellement dangereux et nuisibles transportés en colis qui sont visés par le Code IMDG, en vigueur en 1996;
5. les gaz liquéfiés qui sont énumérées au chapitre 19 du Recueil IGC;
6. les substances liquides transportées en vrac dont le point d’inflammabilité ne dépasse pas 60 °C;
7. les matières solides en vrac possédant des propriétés chimiques dangereuses qui sont visées par le Code IMSBC, dans la mesure où ces substances sont également soumises aux dispositions du Code IMDG en vigueur en 1996, lorsqu’elles sont transportées en colis.

Plusieurs milliers de substances figurent sur ces listes et un grand nombre sont comprises dans plus d’une catégorie des définitions des SNPD données par la Convention.

De nombreuses substances possèdent plusieurs désignations ou synonymes qui peuvent être employés pour les décrire. La désignation principale utilisée pour décrire une substance dans les codes de l’OMI est la ‘désignation officielle de transport’ (PSN – Proper Shipping Name) pour celles répertoriées dans le Code IMDG, la ‘désignation officielle’ (PN – Proper Name) pour celles répertoriées dans le Recueil IBC et la ‘désignation de transport en vrac’ (BCSN – Bulk Cargo Shipping Name) pour celles répertoriées dans le Code IMSBC. Ces désignations sont souvent identiques pour la même substance. Dans les cas contraires, une désignation principale utilisée dans une définition est généralement un synonyme employé dans une autre définition. Le Localisateur SNPD utilise la désignation officielle de transport comme désignation principale des substances répertoriées dans le Code IMDG, même si ces substances sont transportées en vrac.

Les SNPD peuvent être subdivisées en différentes catégories. Par exemple, elles sont catégorisées en fonction de leur état physique (gaz, liquides et solides) ou des dangers potentiels qu’elles présentent (inflammables, explosives, toxiques, corrosives ou réactives). La Convention SNPD de 2010 distingue les substances transportées en vrac des substances transportées en colis.

Les ‘SNPD en vrac’ incluent les solides et les liquides, y compris les hydrocarbures et les gaz liquéfiés transportés en vrac.

• Gaz en vrac: tous les gaz liquéfiés transportés en vrac sont inclus, dont le gaz naturel liquéfié, le gaz de pétrole liquéfié, l’ammoniaque, l’éthylène, le butadiène, l’éthane et le propylène.
• Matières solides en vrac: un grand nombre des principales matières solides en vrac sont exclues car elles ne présentent pas de dangers chimiques (p. ex. le minerai de fer, les céréales, la bauxite et l’alumine, le phosphate naturel, le ciment et certains engrais). D’autres sont répertoriées comme matières potentiellement dangereuses en vrac seulement, mais ne sont pas considérées comme des SNPD (p. ex. le charbon, le fer réduit et les copeaux de bois). Les matières solides en vrac qui sont couvertes par la Convention comprennent quelques engrais, les nitrates de sodium et de potassium, le soufre et quelques types de farine de poissons.
• Liquides en vrac: ils sont inclus s’ils présentent des dangers pour la sécurité ou des risques de pollution ou d’explosion. Il s’agit de substances chimiques organiques (p. ex. le méthanol, les xylènes et le styrène), de substances chimiques inorganiques (p. ex. l’acide sulfurique, l’acide phosphorique et la soude caustique) et d’huiles et de graisses végétales et animales (p. ex. l’huile de palme, l’huile de soja et le suif). Les hydrocarbures persistants et non persistants d’origine pétrolière sont également inclus.*

*L’indemnisation pour les dommages dus aux déversements mettant en cause des navires-citernes est couverte par le régime international d’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures.