Mise en œuvre de la Convention SNPD et du Protocole de 2010
Les FIPOL apportent leur contribution au cours de l’IMLI sur le droit portuaire
Posted: 26/01/2026
La Responsable de projet SNPD auprès des FIPOL, Mme Gillian Grant, a récemment donné une conférence en ligne pour les participants au cours…
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L’OMI publie une circulaire confirmant les rapports sur les cargaisons donnant lieu à contribution relatifs aux SNPD pour l’exercice 2024
Posted: 07/10/2025
Le Secrétaire général de l’Organisation maritime internationale (OMI) a publié une circulaire dans laquelle il a fait savoir que, conformément à l’article 28,…
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Webinaire sur la Convention SNPD de 2010 animé pour la Thaïlande
Posted: 27/06/2025
Le 25 juin 2025, Mme Gillian Grant, Responsable de projet SNPD, a animé un webinaire sur la Convention internationale de 2010 sur la…
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Sinistre du Wan Hai 503 survenu en Inde
Posted: 11/06/2025
Un sinistre impliquant un porte-conteneurs qui, selon les dires rapportés, transportait plus de 150 conteneurs de substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD), s’est…
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Sinistre survenu en Inde
Posted: 30/05/2025
Un sinistre impliquant un porte-conteneurs qui, apparemment, transportait des substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD), s’est produit au large des côtes du Kerala (Inde). Le 25 mai 2025,…
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Les FIPOL publient une brochure sur la Convention SNPD
Posted: 22/04/2025
Les FIPOL ont publié une nouvelle brochure qui offre une vue d’ensemble de la Convention internationale sur la responsabilité et l’indemnisation pour…
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